- Elles peuvent enfin introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex, www.cnil.fr. World Dangerous Idiots Bulldozer Heavy Equipment Operator Skill - Fastest Underwater Dozers Driving - … Un défaut de réponse pourra entraîner des difficultés à répondre à la demande. Les engins de soutien (CCGC, DA) sont mal répartis Objectifs : 1. "C'est une magnifique miniature avec un très bon rapport qualité/prix : je l'ai acheté 73€. Prénom Camion citerne grande capacité (CCGC) - Duration: 2:36. - La durée de conservation de ces données est liée au traitement auquel elles se rapportent. Salut, Léon67 du forum autotitre sur le sujet ''Véhicules des pompiers français'', a publier 2 photos sur les nouveaux CCGC du SDIS 78. Elles peuvent exercer ces droits par courriel à. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Accéder à mon compte. var addy9d98315d213a5fd8ea77b82082a7f04a = 'dpo' + '@'; Recueil des actes administratifs n°2019-09, Recueil des actes administratifs n°2019-08, Recueil des actes administratifs n°2019-07, Recueil des actes administratifs n°2019-06, Recueil des actes administratifs n°2019-05, Recueil des actes administratifs n°2019-04, Recueil des actes administratifs n°2019-03, Recueil des actes administratifs n°2019-02, Recueil des actes administratifs n°2019-01, DBCA-2019-099 - Engagement différencié : définition des conditions de fin de période probatoire, DBCA-2019-100 - Subvention 2020 - oeuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, DBCA-2019-101 - Subvention 2020 - Union régionale des sapeurs-pompiers du nord de la France, DBCA-2019-102 - Subvention 2020 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, DBCA-2019-103 - Subvention 2020 - SP 76 Multisports, DBCA-2019-104 - Subvention 2020 - Musée des sapeurs-pompiers de France (annexe), DBCA-2019-105 - Subvention 2020 - Amicale du personnel du Sdis 76 (annexe), DBCA-2019-106 - Modifications des tableaux des emplois budgétaires (annexe 1) (annexe 2), DBCA-2019-107 - Taux d'encadrement du corps départemental en sous-officiers de sapeurs-pompiers volontaires, DBCA-2019-108 - Convention de mise à disposition de site pour la réalisation d'entrainements et la formation du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (GRIMP) (annexe), DBCA-2019-109 - Convention de partenariat formation avec le Sdis de l'Eure (annexe), DBCA-2019-110 - Convention de partenariat formation avec l'UIISC n°1 (annexe), DBCA-2019-111 - Convention d'occupation temporaire du Grand Port Maritime du Havre au profit du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime - Centre d'incendie et de secours Le Havre Sud, DBCA-2019-112 - Prise en charge des réparations d'effets personnels, DCA-2019-047 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DCA-2019-048 - Créances admises en non-valeur en 2019, DCA-2019-049 - Clôture de l'autorisation de programme relative à la réhabilitation du Groupement Ouest, DCA-2019-050 - Actualisation des durées d'amortissement (annexe), DCA-2019-051 - Contributions communales ou intercommunales pour 2020 (annexe 1) (annexe 2) (annexe 3), DCA-2019-052 - Actualisation de la tarification des prestations et des structures de formation (annexe), DCA2019-053 - Actualisation des tarifs appliqués aux non restitution des effets d'habillement ou restitution d'effets sales, DCA-2019-054 - Actualisation des tarifs de la restauration (annexe), DCA-2019-055 - Tarifs appliqués aux visites médicales, DCA-2019-056 - Budget primitif 2020 - Budget principal (annexe), DCA-2019-057 - Budget primitif 2020 - Budget annexe restauration (annexe), DCA-2019-058 - Autorisation de souscrire un emprunt en 2020 et délégation afférente, DCA-2019-059 - Rapport relatif à la mise à jour du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (Sdacr) (annexe), DCA-2019-060 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro) (annexe), DCA-2019-028 - Bilan des émissions de gaz à effet de serre (annexe), DCA-2019-029 - Plan pluriannuel d'équipement (2019-2022), DCA-2019-030 - Compte personnel de formation - Création d'une provision, DCA-2019-031 - Clôture de l'autorisation de programme relative au maintien en état de fonctionnement du système global d'information, DCA-2019-032 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de matériels roulants, DCA-2019-033 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition des matériels des équipes spécialisées et unités opérationnelles spécifiques, DCA-2019-034 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'aménagement des locaux de la direction, DCA-2019-035 - Clôture de l'autorisation de programme relative à la reconstruction d'une maison à feu au Centre départemental de formation de Saint-Valery-en-Caux, DCA-2019-036 - Ajustement des autorisations de programme votées, DCA-2019-037 - Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis des Grandes-Ventes" (annexe), DCA-2019-038 - Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis de Malaunay-Montville (annexe), DCA-2019-039 - Création d'une autorisation de programme projet "E-secours", DCA-2019-040 - Budget principal 2019 - décision modificative n°1 (annexe), DCA-2019-041 - Budget annexe restauration 2019 - Décision modificative n°1 (annexe), DCA-2019-042 - Orientations budgétaires 2020 (annexe), DCA-2019-043 - Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2020, DCA-2019-044 - Projet d'ajustement de l'organisation du Centre de traitement de l'alerte - Centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CTA-CODIS), DCA-2019-045 - Organigramme du Sdis 76 (annexe), DCA-2019-046 - Préparation du renouvellement du Conseil d'administration 2020, DBCA-2019-089 - Avenant n°5 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27 (annexe), DBCA-2019-090 - Vente de matériels - Mises à prix, DBCA-2019-091 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-093 - Protection sociale - Attribution du contrat de prévoyance (annexe), DBCA-2019-094 - Protection sociale - Choix du niveau de garantie et participation financière au contrat prévoyance, DBCA-2019-095 - Conventions entre la communauté d'agglomération Caux Seine Agglo et le Sdis 76 pour l'utilisation des piscines intercommunales de Port-Jérôme-sur-Seine (annexe 1) (annexe 2), DBCA-2019-096 - Compte personnel de formation - Mise en place au sein du Sdis 76, DBCA-2019-097 - Convention Grand Port Maritime de Rouen / Sdis 76 (annexe) (annexes 1 à 3), DBCA-2019-098 - Recours gracieux sur titre de recette, DBCA-2019-080 - Fourniture de matériels destinés à équiper en balisage et signalisation et prestations de filmage des vitres pour les véhicules du Sdis 76, DBCA-2019-081 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et les prestations associées (annexe), DBCA-2019-082 - Vente de matériels - mises à prix, DBCA-2019-083 - Demande de prise en charge d'un préjudice causé en intervention, DBCA-2019-084 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-085 - Convention entre la communauté d'agglomération Caux-Seine Agglo et le Sdis 76 pour l'utilisation de la piscine intercommunale de Lillebonne (annexe), DBCA-2019-086 - Nouvelle politique immobilière - convention de financement pour la reconstruction du Cis le Havre-Sud (annexe) (annexe 1) (annexe2), DBCA-2019-087 - Nouvelle politique immobilière - modalités de désignation des équipes de maîtrise d'œuvre (hors procédure de concours), DBCA-2019-088 - Convention de mise à disposition ponctuelle de biens du Sdis 76 au profit de l'association crossfire du Havre (annexe), DBCA-2019-061 - Assurance des prestations statutaires, DBCA-2019-062 - Avenant n°5 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27 (annexe), DBCA-2019-063 - Adhésion du Sdis 76 au RESAH (annexe), DBCA-2019-064 - Vente de matériels - mises à prix, DBCA-2019-065 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-066 - Règlement des frais de déplacement des personnels et des élus, DBCA-2019-067 - Conventions « manoeuvrants sapeurs-pompiers professionnels et volontaires » avec l’Ecole supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (annexe 1) (annexe 2), DBCA-2019-068 - Convention de formation entre le Sdis 78 et le Sdis 76 pour le groupe de reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) (annexe), DBCA-2019-069 - Convention de partenariat formation avec le Sdis de la Guadeloupe (annexe), DBCA-2019-070 - Convention de partenariat avec le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (annexe), DBCA-2019-071 - Convention de partenariat formation avec le Sdis de l'Eure (annexe), DBCA-2019-072 - Convention entre la société Piscine de la Côte d’Albâtre et le Sdis 76 pour l’utilisation des piscines appartenant à la communauté de communes de la côte d’Albâtre, DBCA-2019-073 - Convention de partenariat Sdis 76 / RTE GMR Basse Seine (annexe), DBCA-2019-074 - Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-07, DBCA-2019-075 - Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-08, DBCA-2019-076 - Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-10, DBCA-2019-077 - Servitude de passage du réseau de chaleur au profit de la société Résocéane sur la parcelle du Cis de Caucriauville et de l’état-major du groupement Ouest – Raccordement des bâtiments du site au réseau de chaleur, DBCA-2019-078 - Demande de remise gracieuse des pénalités appliquées dans le cadre du marché 20180003, DBCA-2019-079 - Recours gracieux sur titre de recette, DBCA-2019-049 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables dans les domaines des risques chimiques et radiologiques (annexe), DBCA-2019-050 - Vente de matériels - Mises à prix, DBCA-2019-051 - Modifications des tableaux des emplois budgétaires (annexe 1) (annexe 2), DBCA-2019-052 - Recrutement d'un colonel sur les fonctions de Directeur départemental adjoint, DBCA-2019-053 - Détermination des taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, DBCA-2019-054 - Développement d'une filière conduite au sein du Sdis 76, DBCA-2019-055 - Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux/biens du Sdis 76 au profit de l'association des officiers de la Baie de Seine (annexe), DBCA-2019-056 - Nouvelle politique immobilière - Convention de financement pour la reconstruction du Cis de Malaunay-Montville (annexe 1) (annexe 2) (annexe 3), DBCA-2019-057 - Nouvelle politique immobilière - Convention de financement pour la reconstruction du Cis des Grandes-Ventes (annexe 1) (annexe 2) (annexe 3), DBCA-2019-058 - Don d'un véhicule de type VTU à l'Amicale du Sdis 76, DBCA-2019-059 - Don d'un véhicule de type VSAV à l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, DBCA-2019-060 - Protection sociale - Choix de procédure et autorisation, DCA-2019-017 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018 (annexe), DCA-2019-018 - Compte de gestion de l'exercice 2018 (annexe), DCA-2019-019 - Compte administratif de l'exercice 2018 (annexe 1) (annexe 2), DCA-2019-020 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2018, DCA-2019-021 - Budget annexe restauration - Affectation des résultats de l'exercice 2019, DCA-2019-022 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de matériels opérationnels, DCA-2019-023 - Ajustement des autorisations de programme votées, DCA-2019-024 - Provision pour charges issues d'une négociation syndicale, DCA-2019-025 - Budget principal - Budget supplémentaire 2019 (annexe), DCA-2019-026 - Budget annexe restauration - Budget supplémentaire 2019 (annexe), DCA-2019-027 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-036 - Dotation de soutien aux investissements structurants de services d'incendie et de secours_D(SIS)² au titre de la participation à la CAPINAV (annexe), DBCA-2019-037 - Vente de matériels - mises à prix, DBCA-2019-038 - Don de véhicules au Sdis de la Seine-Maritime par le lycée Antoine-Laurent de Lavoisier du Havre (annexe), DBCA-2019-039 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-041 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00074, DBCA-2019-042 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00075, DBCA-2019-043 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00077, DBCA-2019-044 - Evolution du dispositif dénommé "parcours d'accompagnement des sapeurs-pompiers volontaires aux activités d'officiers et de sous-officiers", DBCA-2019-045 - Conventions relatives à la prise en charge financière par les étalissements de santé, siège des services d'aide médicale d'urgence, des interventions réalisées par le Sdis 76 par carence de transporteur sanitaire privé (annexe), DBCA-2019-046 - Convention cadre relative aux contributions du Sdis 76 aux opérations de recherche et de sauvetage en mer (annexe), DBCA-2019-047 - Conventions de partenariat de formation avec les villes de Saint-Pierre et Miquelon-Langlade (annexe), DBCA-2019-048 - Conventions de partenariat pour trois classes de cadet-te-s de la sécurité civile (annexe), DBCA-2019-024 - recours gracieux sur titre de recette n°382/2018, DBCA-2019-025 - Fourniture de chaussures de sécurité pour les sapeurs-pompiers pour le Sdis 76 et le Sdis 27, DBCA-2019-026 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction du Cis du Havre Sud, DBCA-2019-027 - Maintenance préventive et curative des portes sectionnelles et des portails et remplacement de fermetures, DBCA-2019-028 - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication (annexe), DBCA-2019-029 - Vente de matériels - mises à prix, DBCA-2019-030 - Modifications du tableau des emplois budgétaires au 1er mai 2019 (annexe), DBCA-2019-031 - Conventions de mise à disposition des locaux de l'école nationale de police de Rouen-Oissel (annexe 1, annexe 2), DBCA-2019-032 - Convention de formation avec l'école d'application de sécurité civile (annexe), DBCA-2019-033 - Convention relative aux conditions de recrutement des candidats admis aux concours externes sur épreuves d'accès au cadre d'emploi des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2018 organisé par le Sdis de l'Essonne (annexe), DBCA-2019-034 - Protocole d'accord au sein du Sdis 76 2019-2021, DBCA-2019-035 - Convention avec la société Levitha centre aquatique les Bains des Docks au Havre - Utilisation des installations sportives de cardio fitness (annexe), DCA-2019-015 - Mise en conformité du régime indemnitaire de spécialité dans le domaine des systèmes d'information et de communication des sapeurs-pompiers professionnels, DCA-2019-016 - Modifications de l'organigramme du Sdis 76 (annexe 1, annexe 2, annexe 3), DBCA-2019-018 - Vente de matériels - mises à prix, DBCA-2019-019 - Modifications du tableau des emplois budgétaires (annexe), DBCA-2019-020 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00010, DBCA-2019-021 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00006, DBCA-2019-022 - Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00008, DBCA-2019-023 - Convention de mise à disposition de l'application "le bon samaritain" avec le fonds pour le développement du bon samaritain (FDBS) (annexe), DCA-2019-001 - Élection du 3ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, DCA-2019-002 - Désignation des membres siégeant aux instances de gestion du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, DCA-2019-003 - Plan pluriannuel d'équipement (2019-2022), DCA-2019-004 - Ajustement des autorisations de programme votées, DCA-2019-005 - Création d'une autorisation de programme "matériels non-opérationnels du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", DCA-2019-006 - Création d'une autorisation de programme "matériels d'intervention courants du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", DCA-2019-007 - Création d'une autorisation de programme "matériels roulants et navigants du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", DCA-2019-008 - Création d'une autorisation de programme "matériels de formation et de pratique des activités sportives du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", DCA-2019-009 - Création d'une autorisation de programme "matériels du service de santé et secours médical du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", DCA-2019-010 - Budget primitif 2019 - Budget principal, DCA-2019-011 - Budget primitif 2019 - Budget annexe restauration, DCA-2019-012 - Évolutions du règlement intérieur du Sdis 76, DCA-2019-013 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro), DCA-2019-014 - Chaine de commandement - Ajustement de l'organisation, DBCA-2019-007 - Modification du tableau des emplois budgétaires, DBCA-2019-008 - Convention de mise à disposition de moyens de prise en charge urgente des personnes au point de rassemblement des victimes à la suite d'évènements impliquant des agents nucléaires radiologiques biologiques ou chimiques (NRBC), DBCA-2019-009 - Convention relative aux interventions réalisées par le Sdis 76 sur le domaine autoroutier concédé à la société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN), DBCA-2019-010 - Convention de partenariat pour l'Armada 2019, DBCA-2019-011 - Subvention 2019 - amicale du personnel du Sdis 76, DBCA-2019-012 - Subvention 2019 - musée des sapeurs-pompiers de France, DBCA-2019-013 - Subvention 2019 - oeuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, DBCA-2019-014 - Subvention 2019 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, DBCA-2019-015 - Subvention 2019 - Union régionale des sapeurs-pompiers du nord de la France, DBCA-2019-016 - Sortie de l'actif - vente de matériels, DBCA-2019-017 - Détermination des grades des emplois de direction des SPP du Sdis 76, DBCA-2019-001 - Fourniture de bateaux de sauvetage légers côtiers de type IRB, DBCA-2019-002 - Convention de mise à disposition de la plateforme de dématérialisation des marchés publics du département de la Seine-Maritime, DBCA-2019-003 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication, DBCA-2019-004 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage portant sur l'agrandissement du Cis de Goderville - autorisation de signature, DBCA-2019-005 - Modification du tableau des emplois budgétaires, DBCA-2019-006 - Recours gracieux sur titre de recette, Recueil des actes administratifs n°2018-18, Recueil des actes administratifs n°2018-17, Recueil des actes administratifs n°2018-16, Recueil des actes administratifs n°2018-15, Recueil des actes administratifs spécial n°2018-14, Recueil des actes administratifs n°2018-13, Recueil des actes administratifs n°2018-12, Recueil des actes administratifs spécial n°2018-11, Recueil des actes administratifs n°2018-10, Recueil des actes administratifs n°2018-09, Recueil des actes administratifs n°2018-08, Recueil des actes administratifs spécial n°2018-07, Recueil des actes administratifs spécial n°2018-06, Recueil des actes administratifs n°2018-05, Recueil des actes administratifs n°2018-04, Recueil des actes administratifs n°2018-03, Recueil des actes administratifs n°2018-02, Recueil des actes administratifs n°2018-01, 2018/CA/29 - Créances admises en non-valeur, 2018/CA/30 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'état-major du groupement Est, 2018/CA/31 - Clôture de l'autorisation de programme relative au SGO, 2018/CA/32 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2018/CA/33 - Budget principal 2018 - Décision modificative n°2, 2018/CA/34 - Budget annexe 2018 - Décision modificative n°1, 2018/CA/35 - Actualisation des durées d'amortissement, 2018/CA/36 - Orientations budgétaires 2019, 2018/CA/37 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2019, 2018/CA/38 - Modalités de répartition des contributions communales ou intercommunales, 2018/CA/39 - Contributions communales ou intercommunales pour 2019, 2018/CA/40 - Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Sdis 76 aux bénéficiaires de certaines prestations, 2018/CA/41 - Actualisation de la tarification des prestations et des structures de formation, 2018/CA/42 - Actualisation des tarifs de la restauration, 2018/CA/43 - Actualisation des tarifs appliqués aux non restitution des effets d'habillement ou restitution d'effets sales, 2018/CA/44 - Tarifs appliqués aux visites médicales, 2018/CA/45 - Modification du règlement intérieur de la commission de secours exceptionnel, 2018/BCA/101 - Fournitures de titres restaurant, 2018/BCA/102 - Avenant n°4 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, 2018/BCA/103 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/104 - Convention cadre d'adhésion aux missions optionnelles du centre de gestion de la Seine-Maritime, 2018/BCA/105 - Convention d'adhésion à la médecine préventive du centre de gestion de la Seine-Maritime, 2018/BCA/106 - Convention de stage Sdis 76 / Ensemble scolaire Providence Sainte Thérèse, 2018/BCA/107 - Convention type de mise à disposition entre le Sdis 76 et les amicales et unions de sapeurs-pompiers - autorisation de signature, 2018/BCA/108 - Convention de co-production entre le Sdis 76 et l'Udsp 76 - autorisation de signature, 2018/BCA/109 - Convention relative à la coopération entre le Sdis 76, l'Udsp 76 et SP 76 Multisports - autorisation de signature, 2018/BCA/110 - Valorisation fiscale des dons rélaisés au bénéfice du Sdis de la Seine-Maritime, 2018/BCA/111 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Centre d'incendie et de Secours de Saint-Laurent-en-Caux - amendement, 2018/BCA/91 - Fourniture de bois et de matériaux en bois pour les services du Département de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, 2018/BCA/92 - Fourniture de matériels électriques et de piles pour les services du Département de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine- Maritime, 2018/BCA/93 - Fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Lot n°6 : fourniture de tenues de service et d'intervention - Avenant n°2, 2018/BCA/94 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/95 - Convention de mise à disposition de site pour la réalisation des stages annuels de formation initiale au sauvetage aquatique et aux exercices d'entrainements, 2018/BCA/96 - Convention de prestations d'immersion d'un élève colonel au sein du Sdis 76, 2018/BCA/97 - Subvention 2018 - Œuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, 2018/BCA/98 - Subvention 2018 - Union régionale des sapeurs-pompiers du Nord de la France, 2018/BCA/99 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2018/BCA/100 - Recours gracieux sur titre de recette, 2018/CA/28 - Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2019, 2018/BCA/82 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/83 - Conventions de partenariat pour la réalisation de véhicules didactiques de secours routier, 2018/BCA/84 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-05, 2018/BCA/85 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-07, 2018/BCA/86 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-08, 2018/BCA/87 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-09, 2018/BCA/88 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-10, 2018/BCA/89 - Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-11, 2018/BCA/90 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2018/BCA/72 - Entretien des ensembles de protection textiles, des pantalons, des polos techniques et cagoules du plateau technique de Tourville-la-Rivière, 2018/BCA/73 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour le projet de reconstruction du Cis de Fécamp - fixation du montant des primes, 2018/BCA/74 - Protocole transactionnel avec la société "Entreprise normande de couverture" (ENC) clôture du marché n°20140050, 2018/BCA/75 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2018/BCA/76 - Délimitation du domaine public et cession de mitoyenneté d'un mur - Cis Rouen sud, 2018/BCA/77 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/78 - Convention de partenariat formation entre le Sdis 76 et le service régional de la FARN EDF, 2018/BCA/79 - Convention avec le Grand port maritime du Havre (GPMH) utilisation d'ouvrages portuaires, 2018/BCA/80 - Convention avec l'ENSM "Ecole Nationale Supérieure Maritime" 10 quai Frissard, 76600 Le Havre - partage des compétences, 2018/BCA/81 - Convention avec les sociétés CFT et MAHIEU SA 11 rue du pont V, 76600 Le Havre - Manoeuvres et visites à bord d'unités fluviales et exploitation, 2018/BCA/52 - Marché n°20140050 - Mandat au Président pour engager une résolution amiable du différend survenu avec la Société Entreprise normande de couverture (ENC), 2018/BCA/53 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2018/BCA/54 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/58 - Convention cadre de disponibilité - Conseil départemental de la Seine-Maritime, 2018/BCA/59 - Protocole transactionnel - Ville de Fécamp - Sdis 76 indemnisation sinistre électrique, 2018/BCA/60 - Convention de mise à disposition pour l'exploitation de ruches au centre d'incendie et secours du Havre Nord, 2018/BCA/61 - Don d'un matériel de recherche et de localisation de victime type ASB8 au Sdis des Côtes d'Armor, 2018/BCA/62 - Organisation des élections des représentants du personnel aux instances de gestion du Sdis 76 - Mise en place du vote électronique, 2018/BCA/63 - Protocole d'accord sur l'exercice du droit syndical au seine du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, 2018/BCA/64 - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, 2018/BCA/65 - Référentiel interne de formation et de certification de chef de salle opérationnelle, 2018/BCA/66 - Référentiel interne de formation et de certification d'opérateur de salle opérationnelle, 2018/BCA/67 - Référentiel interne de formation et de certification d'équipier d'intervention à bord des navires et des bateaux, 2018/BCA-68 - Référentiel interne de formation et de certification de chef d'unité d'intervention à bord des navires et des bateaux, 2018/BCA/69 - Sangle de sauvetage et sécurité en intervention, 2018/BCA/70 - Remboursement des frais d'organisation du concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, 2018/BCA/71 - Recrutement de sapeurs-pompiers volontaires sous contrat, 2018/CA/13 - Compte de gestion de l'exercice 2017, 2018/CA/14 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières, 2018/CA/15 - Compte administratif de l'exercice 2017, 2018/CA/16 - Budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2017, 2018/CA/17 - Budget annexe restauration - affectation des résultats de l'exercice 2017, 2018/CA/18 - Clôture d'une autorisation de programme relative à la construction du Cis de Forges-les-Eaux, 2018/CA/19 - Clôture d'une autorisation de programme relative à la construction du Cis de La Mailleraye-sur-Seine, 2018/CA/20 - Ajustement des autorisation de programme votées, 2018/CA/21 - Gestion pluriannuelle en AP/CP - et AE/CP - Règlement financier révision n°2, 2018/CA/22 - Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis de Fécamp", 2018/CA/23 - Budget 2018 - décision modificative n°1, 2018/CA/24 - Modifications d'organigrammes, 2018/CA/25 - Evolutions du règlement intérieur du Sdis 76, 2018/CA/26 - Chaine de commandement - évolution partielle de l'organisation - officiers superviseurs CODIS, 2018/CA/27 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro), 2018/BCA/39 - Déclaration auprès de la CNIL traitements informatiques de données personnelles, 2018/BCA/40 - Organisation des élections professionnelles pour le renouvellement des représentants du personnel siégeant aux instances de gestion du Sdis 76, 2018/BCA/41 - Contribution du Sdis de la Seine-Maritime à la mission de préfiguration du projet Nexis, 2018/BCA/42 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/43 - Convention de formation 2018 avec l'ECASC, 2018/BCA/44 - Prêt d'agrès au Sdis 59 dans le cadre de l'organisation de leurs concours d'accès aux grades de caporal de sapeurs-pompiers professionnels, 2018/BCA/45 - Convention avec la marine nationale pour mise à disposition de locaux du Cis Gambetta, 2018/BCA/46 - Autorisation de manœuvre des véhicules nécessaires à la collecte de déchets, 2018/BCA/47 - Convention de partenariat pour une classe de cadet-te-s de la sécurité civile, 2018/BCA/48 - Convention de mise à disposition de locaux pour l'organisation du RESCOM 2018, 2018/BCA/49 - Convention pour la mise à disposition d'ovins sur le site de la direction départementale à Yvetot (éco-pâturage), 2018/BCA/50 - Nouvelle politique immobilière - convention de financement pour la reconstruction du Cis de Fécamp, 2018/BCA/51 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2018/BCA/30 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2018/BCA/31 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Conseil départemental et le Sdis 76, 2018/BCA/32 - Convention entre le Sdis 76 et la commune de Saint-Valéry-en-Caux pour l'entretien des espaces verts du Centre d'incendie et de secours, 2018/BCA/33 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Centre d'incendie et de secours de Saint-Laurent-en-Caux, 2018/BCA/34 - Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 (PJ-2018-02), 2018/BCA/35 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/BCA/36 - Modification du règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires, 2018/BCA/37 - Recrutement de sapeurs-pompiers volontaires sous contrat, 2018/BCA/38 - Centre d'incendie et de secours de Duclair - mise à disposition d'un terrain avant acquisition, 2018/CA/11 - Rénovation de l'organisation du Sdis 76, 2018/CA/12 - Modification du règlement intérieur - modalités d'exercice d'une activité de sapeur-pompier volontaire pour un sapeur-pompier professionnel, 2018/BCA/18 - Fourniture de pièces détachées pour appareils respiratoires isolants et prestations de maintenance associées, 2018/BCA/19 - Subventions accordées par le Sdis 76, 2018/BCA/20 - Subventions 2018 - Amicale du personnel du Sdis 76, 2018/BCA/21 - Subventions 2018 - Musée des sapeurs-pompiers de France, 2018/BCA/22 - Subventions 2018 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, 2018/BCA/23 - Marché n°20170041pour la fourniture de vêtement de sport - Exonération partielle des pénalités de retard, 2018/BCA/24 - Concours de maîtrise d'œuvre pour le projet de construction du Cis le Havre Sud - Fixation du montant des primes, 2018/BCA/25 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2018/BCA/26 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2018/BCA/27 - Convention de formation BMPM - CETIS / Sdis 76, 2018/BCA/28 - Convention de formation Biomesnil Médical / Sdis 76, 2018/BCA/29 - Concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, 2018/CA/01 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2018/CA/02 - Modification et adaptation de l'organigramme du groupement Finances et commande publique (GFCP), 2018/CA/03 - Budget principal - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017, 2018/CA/04 - Budget annexe restauration - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017, 2018/CA/05 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2018/CA/06 - Création d'une autorisation de programme "travaux de développement durable et d'économies d'énergie ", 2018/CA/07 - Création d'une autorisation de programme sécurité dans les établissements du Sdis, 2018/CA/08 - Budget primitif 2018 - budget principal, 2018/CA/09 - Budget primitif 2018 - budget annexe restauration, 2018/CA/10 - Nouvelle politique immobilière - modalités de désignation des équipes de maîtrise d'oeuvre, 2018/BCA/10 - Ajustement et mise en œuvre de la procédure départementale de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires, 2018/BCA/11 - Ajustement du tableau des grades de l'encadrement des centres SPV, 2018/BCA/12 - Concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, 2018/BCA/13 - Convention relative aux concours externes sur épreuves d'accès au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels entre le Sdis 76 et le Sdis 35, 2018/BCA/14 - Convention de formation Sdis 27 / Sdis 76, 2018/BCA/15 - Convention de formation Sdis 62 / Sdis 76, 2018/BCA/16 - Recours gracieux sur titre de recette, 2018/BCA/17 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2018/BCA/01 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisation à recourir à des transformations de postes budgétaires au 1er février 2018, 2018/BCA/02 - Dérogations au parcours d'accompagnement d'accès aux grades de sergent et d'adjudant, 2018/BCA/03 - Procédure de nomination du grade de caporal au grade d'adjudant, 2018/BCA/04 - Affectation temporaire de chefs d'agrès une équipe dans l'intérêt du service, 2018/BCA/05 - Convention portant accueil d'un aumôniers au Sdis 76 - autorisation de signature, 2018/BCA/06 - Convention de recettes cadre Sdis 76 / Ensosp, 2018/BCA/07 - Partenariat de formation professionnelle territorialisée, 2018/BCA/08 - Sortie de l'actif - vente de matériels, Poste recherché

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